Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVES DE TIVOLI
Numéro de dépôt :
1219166
Date de dépôt :
18/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1992
Présentation de la marque CAVES DE TIVOLI
Déposée le 18 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) H. LACONTRE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES DE TIVOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAVES DE TIVOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES DE TIVOLI est expirée depuis le 18 novembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14