Déposée le 29 juillet 1992 par la société étrangère H.L. FOODS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est la société étrangère H.L. FOODS LIMITED domicilié(e) Bridge Road, Long Sutton, Spalding, LINCS PE12 9EQ - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428756.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H.L. FOODS LIMITED, Société de droit britannique - Bridge Road, Long Sutton, Spalding, LINCS PE12 9EQ - Royaume-Uni
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201371 - Publication au BOPI 1996-05-23
Inscription le 11 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460500 - Publication au BOPI 2007-09-11
Inscription le 4 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306764 - Publication au BOPI 2000-09-04
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2002 n°2220999 - Publication au BOPI 2002-05-15
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
Renouvellement sans limitation le 15 février 2012 n°2491761 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-15
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de ceréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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