Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
H.L. FOODS LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
92428756
Date de dépôt :
29/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 juillet 1992 par la société étrangère H.L. FOODS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société étrangère H.L. FOODS LIMITED domicilié(e) Bridge Road, Long Sutton, Spalding, LINCS PE12 9EQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428756.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 29 juillet 2022.

H.L. FOODS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : OXO , OXO , SMASH , HOMEPRIDE , HOMEPRIDE


H.L. FOODS LIMITED, Société de droit britannique - Bridge Road, Long Sutton, Spalding, LINCS PE12 9EQ - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201371 - Publication au BOPI 1996-05-23

Inscription le 11 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460500 - Publication au BOPI 2007-09-11

Inscription le 4 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306764 - Publication au BOPI 2000-09-04

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2002 n°2220999 - Publication au BOPI 2002-05-15

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 15 février 2012 n°2491761 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-15

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de ceréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.