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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.L.B. HOLDING LEBOUCHER FRERES
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JD JAC DEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JD JAC DEY
H.L.B. HOLDING LEBOUCHER FRERES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1246130
Date de dépôt :
17/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2023
JD JAC DEY de H.L.B. HOLDING LEBOUCHER FRERES

Présentation de la marque JD JAC DEY

Déposée le 17 août 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.L.B. HOLDING LEBOUCHER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JD JAC DEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.L.B. HOLDING LEBOUCHER FRERES domicilié(e) 87 boulevard des Belges - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 500 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque JD JAC DEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JD JAC DEY est expirée depuis le 17 août 2023.


H.L.B. HOLDING LEBOUCHER FRERES, société par actions simplifiée - 87 boulevard des Belges - 76000 - ROUEN - France - SIREN 550500698


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2003 n°2247598 - Publication au BOPI 2003-08-06

Inscription le 25 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374455 - Publication au BOPI 2003-07-25

Renouvellement sans limitation n°2020252 - Publication au BOPI 1993-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2013 n°2532471 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-18

Tissus, tissus pour ameublement, tissus pour décoration et notamment rideaux en matière textile.