H.J. HEINZ SARL société à responsabilité limitée, au capital de 2.295.000 euros et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 314 101 783
Numéro de dépôt :
3320971
Date de dépôt :
28/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2014
Présentation de la marque MINAIGRETTE
Déposée le 28 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.J. HEINZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINAIGRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.J. HEINZ domicilié(e) 89, rue La Boétie ayant son siège social à PARIS 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 101 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine DENIS-BERTIN Avocat à la Cour domicilié(e) 6, place de Narvik,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque MINAIGRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H.J. HEINZ SARL société à responsabilité limitée, au capital de 2.295.000 euros et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 314 101 783 - 89, rue La Boétie ayant son siège social à PARIS 75008 - France - SIREN 314101783
Antoine DENIS-BERTIN Avocat à la Cour - 6, place de Narvik,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Emballage en verre. Bouteille en plastique, mignonnette, récipients d'emballage en matières plastiques. Vinaigrette, sauces, condiments, assaisonnements.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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