Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEINZ CHICKEN PARTY
H.J. HEINZ S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96621002
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2006

Présentation de la marque HEINZ CHICKEN PARTY

Déposée le 15 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.J. HEINZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEINZ CHICKEN PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.J. HEINZ domicilié(e) 89 rue La Boétie, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie GASTINEL CLIFFORD CHANCE - France.

La marque HEINZ CHICKEN PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEINZ CHICKEN PARTY est expirée depuis le 15 avril 2006.

H.J. HEINZ a également déposé les autres marques suivantes : HEINZ TOMATO MAX LES IDEES TOMATE , CHIEF TOMATO , HEINZ SHRIMP PARTY , HEINZ TOMATO MAX , MAYOLINE , MINAIGRETTE , HEINZ NUGGETS PARTY , HEINZ COULIS DE TOMATES


H.J. HEINZ S.A.R.L. - 89 rue La Boétie, 75008 PARIS - France


Valérie GASTINEL CLIFFORD CHANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231272 - Publication au BOPI 1997-01-20

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327266 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 21 juin 1999 - Changement d'adresse n°279438 - Publication au BOPI 1999-06-21

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de viandes, de poissons ou de crustacés, de volailles et de gibiers; poulets, préparations de poulet ou à base de poulet, poulets frits ou rôtis, poulets en morceaux cuits, frits, en beignets ou panés, sucettes de poulet, cuites, frites, en beignets ou panées; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viandes, de poissons, de crustacés; charcuterie; crevettes et aliments à base de crevettes; pommes chips.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; sandwiches; pain, pâtisserie, biscuits, gâteaux, gâteaux secs, chocolat, confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, herbes aromatiques; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.