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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.J. Heinz France
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P'TITS HEINZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P'TITS HEINZ
H.J. Heinz France, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3229456
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2023
P\'TITS HEINZ de H.J. Heinz France

Présentation de la marque P'TITS HEINZ

Déposée le 6 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.J. Heinz France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TITS HEINZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.J. Heinz France domicilié(e) Tour Atlantique, 1 place de la Pyramide - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 005 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque P'TITS HEINZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TITS HEINZ est expirée depuis le 6 juin 2023.

H.J. Heinz France a également déposé les autres marques suivantes : Bénédicta Mayonnaise légère Goût fin et délicat , BENEDICTA MAYONNAISE LEGERE GOUT FIN ET DELICAT , BENEDICTA LES SAUCES QU'ON SAUCE , BENEDICTA MAYONNAISE COMME À LA MAISON , , , OH OUIZZ ! , HEINZ P'tits Heinz Ketchup , HEINZ TOMATO KETCHUP , BENEDICTA LES 4 SAUCES PARTY


H.J. Heinz France, société par actions simplifiée - Tour Atlantique, 1 place de la Pyramide - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 483005328


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Inscription le 3 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602204 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531304 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Inscription le 21 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795596 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-21

Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachet, films et feuilles. Bouteilles, bouteilles en matière plastique. Moutarde, poivre, piments (assaisonnements), sauces (condiments), épices. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, cartes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.