(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 septembre 1992 par H.J. HEINZ COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433012.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 septembre 2012.
H.J. HEINZ COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07
Inscription le 21 juin 1999 - Changement d'adresse n°279438 - Publication au BOPI 1999-06-21
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327266 - Publication au BOPI 2001-07-23
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2227235 - Publication au BOPI 2002-09-06
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37