Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
H.J. HEINZ COMPANY, LIMITED, (société britannique)

Numéro de dépôt :
92433012
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 septembre 1992 par H.J. HEINZ COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est H.J. HEINZ COMPANY, LIMITED, (société britannique) domicilié(e) Hayes Park, UB4 8AL HAYES, Middlesex,Royaume-Uni (dossier no 2227235) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2227235) - 75441 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433012.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 septembre 2012.

H.J. HEINZ COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : ORE-IDA , HEINZ SPAGHERONI , CHEF FRANCISCO , PAPA-LINO'S , BAGEL BITES , 57 VARIETIES , HEINZ , BAGELONIS , HEINZ BAGEL PARTY , HEINZ TOAST TOPPERS


H.J. HEINZ COMPANY, LIMITED, (société britannique) - Hayes Park, UB4 8AL HAYES, Middlesex,Royaume-Uni (dossier no 2227235) - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2227235) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 21 juin 1999 - Changement d'adresse n°279438 - Publication au BOPI 1999-06-21

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327266 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2227235 - Publication au BOPI 2002-09-06

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

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