Déposée le 20 décembre 1990 par H.J. HEINZ COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est H.J. HEINZ COMPANY, LIMITED (société britannique) 6 Roundwood Avenue, Stockley Park, domicilié(e) UXBRIDGE, Middlesex UB11 1HZ Royaume-Uni (dossier no 2186336) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2186336) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732563.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10
Inscription le 21 juin 1999 - Changement d'adresse n°279438 - Publication au BOPI 1999-06-21
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327266 - Publication au BOPI 2001-07-23
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2000 n°2186336 - Publication au BOPI 2000-11-23
Inscription le 17 janvier 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°540447 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, congelés ou traités par tout autre moyen en vue de leur conservation;gelées, confitures;oeufs, fromages, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;sauces à salade, mayonnaise avec pickles;tous aliments et boissons faits à partir des produits ci-avant.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, cakes, patisserie, bonbons et produits de confiserie, glaces comestibles;poudres sucrées et parfumées pour faire des boissons, sorbets, puddings, desserts;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, ketchup, sauces à base de viande, sauces, condiments, épices;glace à rafraîchir;boissons à base de chocolat, de cacao, de café ou de thé;sirops et autres préparations pour faire des boissons à base de chocolat, de cacao, de café ou de thé;aromates (autres que les huiles essentielles);sandwiches;pizzas;aliments pour restauration rapide;plats cuisinés; tous aliments et boissons faits à partir des produits ci-avant
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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