H.J. HEINZ COMPANY société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie
Numéro de dépôt :
1291668
Date de dépôt :
05/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2014
Présentation de la marque TATER TOTS
Déposée le 5 décembre 1984 par la société H.J. HEINZ COMPANY société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TATER TOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société H.J. HEINZ COMPANY société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie domicilié(e) 600 Grant Street, USX Tower, 60th Floor, Pennsylvanie,15219 PITTSBURGH,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2276540) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2276540) - 75441 - France.
La marque TATER TOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TATER TOTS est expirée depuis le 5 décembre 2014.
H.J. HEINZ COMPANY société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie a également déposé les autres marques suivantes : FRUTSI
H.J. HEINZ COMPANY société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie - 600 Grant Street, USX Tower, 60th Floor, Pennsylvanie,15219 PITTSBURGH,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2276540) - États-Unis
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2276540) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation n°2040602 - Publication au BOPI 1994-52
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2004 n°2276540 - Publication au BOPI 2004-12-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18
Inscription le 17 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377521 - Publication au BOPI 2003-09-17
Inscription le 11 février 1998 - Changement de dénomination n°249594 - Publication au BOPI 1998-02-11
Inscription le 26 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°319627 - Publication au BOPI 2001-03-26
Inscription le 11 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249593 - Publication au BOPI 1998-02-11
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés, cuits et traités par d'autres procédés, et leurs combinaisons, produits alimentaires à base de tels fruits et légumes;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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