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Marques déposées par la société H.J. Heinz Company Australia Limited
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COTTEE'S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTTEE'S
H.J. Heinz Company Australia Limited, Société australienne
ASAHI BREWERIES, LTD, Société japonaise

Numéro de dépôt :
1513299
Date de dépôt :
27/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2028

Présentation de la marque COTTEE'S

Déposée le 27 octobre 1988 par la société H.J. Heinz Company Australia Limited et la société ASAHI BREWERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTTEE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la société H.J. Heinz Company Australia Limited domicilié(e) Level 10, Freshwater Place, 2 Southbank Boulevard, Southbank, VICTORIA 3006 - Australie et la société ASAHI BREWERIES domicilié(e) 23-1 Azumabashi 1-chome, Sumida-ku, TOKYO, 130-8602 - Japon.

La marque COTTEE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COTTEE'S arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.

H.J. Heinz Company Australia Limited a également déposé les autres marques suivantes : GLOBE , OX & PAIM , OX & PALM , IMPERIAL


H.J. Heinz Company Australia Limited, Société australienne - Level 10, Freshwater Place, 2 Southbank Boulevard, Southbank, VICTORIA 3006 - Australie

ASAHI BREWERIES, LTD, Société japonaise - 23-1 Azumabashi 1-chome, Sumida-ku, TOKYO, 130-8602 - Japon



Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2008 n°2385999 - Publication au BOPI 2008-09-30

Renouvellement sans limitation n°2124556 - Publication au BOPI 1998-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 19 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452685 - Publication au BOPI 2007-04-19

Inscription le 14 janvier 2010 - Renonciation partielle n°513874 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-14

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°513686 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 2 novembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°534836 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Renouvellement avec limitation le 31 octobre 2018 n°2697407 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-31

Inscription le 18 septembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°768816 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-18

Renouvellement avec limitation le 28 janvier 2019 n°2704659 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-01-28