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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H.J. DECOUARD
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LES VINALIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINALIES
H.J. DECOUARD S.A.

Numéro de dépôt :
1656832
Date de dépôt :
26/05/1986
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
26/05/1996
LES VINALIES de H.J. DECOUARD

Présentation de la marque LES VINALIES

Déposée le 26 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) H.J. DECOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LES VINALIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.J. DECOUARD domicilié(e) 25 avenue de la Tranchée, 37000 TOURS - France.

La marque LES VINALIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINALIES est expirée depuis le 26 mai 1996.

H.J. DECOUARD a également déposé les autres marques suivantes : CHANTREILLE , CHANTREILLE


H.J. DECOUARD S.A. - 25 avenue de la Tranchée, 37000 TOURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Vins, boissons fermentées ou non fermentées, mouts de raisin partiellement fermentés, apéritifs, spiritueux et alcools

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.