Accueil marques.expert
/
Marques déposées par H.J. Decouard
/
CHANTREILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTREILLE
H.J. Decouard

Numéro de dépôt :
949379
Date de dépôt :
03/03/1976
Lieu de dépôt :
Tours

Présentation de la marque CHANTREILLE

Déposée le 3 mars 1976 par H.J. Decouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tours), la marque française « CHANTREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est H.J. Decouard domicilié(e) (soc. an.), 25, avenue de la Tranchée, Saint-Symphorien (Indre-et-Loire). - France.

La marque CHANTREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHANTREILLE est expirée depuis le 3 mars 1986.

H.J. Decouard a également déposé les autres marques suivantes : LES VINALIES , CHANTREILLE


H.J. Decouard - (soc. an.), 25, avenue de la Tranchée, Saint-Symphorien (Indre-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Vins.