Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHANTREILLE
Numéro de dépôt :
1435484
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
10/06/1996
Présentation de la marque CHANTREILLE
Déposée le 10 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) H.J. DECOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CHANTREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHANTREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTREILLE est expirée depuis le 10 juin 1996.
H.J. DECOUARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15