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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.J.A.C
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ODEA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ODEA
H.J.A.C., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3635135
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/03/2029
ODEA de H.J.A.C

Présentation de la marque ODEA

Déposée le 9 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.J.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ODEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.J.A.C domicilié(e) 38-40 rue de la Croix de Mission - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 886 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ODEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ODEA arrivera à expiration en date du 9 mars 2029.

H.J.A.C a également déposé les autres marques suivantes : 2BA BASIC BRA ACCESSORIES


H.J.A.C., Société par Actions Simplifiée - 38-40 rue de la Croix de Mission - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 384886222


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 12 septembre 2011 - Changement d'adresse n°557551 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-12

Renouvellement sans limitation le 8 février 2019 n°2705920 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-08

Accessoires pour la corsetterie, à savoir dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, crochets, œillets, épingles, agrafes, protèges armatures, droit fil.