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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.J.A.C
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2BA BASIC BRA ACCESSORIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2BA BASIC BRA ACCESSORIES
H.J.A.C., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3844753
Date de dépôt :
07/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2021
2BA BASIC BRA ACCESSORIES de H.J.A.C

Présentation de la marque 2BA BASIC BRA ACCESSORIES

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.J.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 2BA BASIC BRA ACCESSORIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.J.A.C domicilié(e) 38-40 rue de la Croix de Mission - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 886 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque 2BA BASIC BRA ACCESSORIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2BA BASIC BRA ACCESSORIES est expirée depuis le 7 juillet 2021.

H.J.A.C a également déposé les autres marques suivantes : ODEA


H.J.A.C., Société par Actions Simplifiée - 38-40 rue de la Croix de Mission - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 384886222


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Accessoires pour la corsetterie, à savoir, dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, crochets, oeillets, épingles, agrafes, protèges armatures, droit fil.