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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.I.C.A.M
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PAYS D ARMORIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS D ARMORIQUE
H.I.C.A.M., société à responsabilité limitée, Laval

Numéro de dépôt :
3836819
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2021
PAYS D ARMORIQUE de H.I.C.A.M

Présentation de la marque PAYS D ARMORIQUE

Déposée par voie électronique le 6 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.I.C.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAYS D ARMORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.I.C.A.M domicilié(e) - 35150 - AMANLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 382 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PAYS D ARMORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS D ARMORIQUE est expirée depuis le 6 juin 2021.

H.I.C.A.M a également déposé les autres marques suivantes : CHANTECAILLE


H.I.C.A.M., société à responsabilité limitée, Laval - 35150 - AMANLIS - France - SIREN 451382501


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités. ;

Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités. ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles.