Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HAUTIER
H. HAUTIER ET SES FILS (SA)

Numéro de dépôt :
1658512
Date de dépôt :
24/09/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
24/09/2000
H HAUTIER de H. HAUTIER ET SES FILS

Présentation de la marque H HAUTIER

Déposée le 24 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) H. HAUTIER ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « H HAUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. HAUTIER ET SES FILS domicilié(e) 9 rue des Greffières ZAC des Greffières, 17140 LAGORD - France.

La marque H HAUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658512.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HAUTIER est expirée depuis le 24 septembre 2000.


H. HAUTIER ET SES FILS (SA) - 9 rue des Greffières ZAC des Greffières, 17140 LAGORD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

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