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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H&H MOTOS CASSE
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H&H MOTOS CASSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

H&H MOTOS CASSE
H&H MOTOS CASSE sarl

Numéro de dépôt :
3388087
Date de dépôt :
25/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/10/2015
H&H MOTOS CASSE de H&H MOTOS CASSE

Présentation de la marque H&H MOTOS CASSE

Déposée le 25 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H&H MOTOS CASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « H&H MOTOS CASSE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H&H MOTOS CASSE domicilié(e) 104 RUE DE TOURCOING,59960 NEUVILLE EN FERRAIN - 59960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 628 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H&H MOTOS CASSE FERNANDEZ HIPOLITO domicilié(e) 68 rue de recken NEUVILLE EN FERRAIN 59960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H&H MOTOS CASSE est expirée depuis le 25 octobre 2015.


H&H MOTOS CASSE sarl - 104 RUE DE TOURCOING,59960 NEUVILLE EN FERRAIN - 59960 - France - SIREN 484628953


H&H MOTOS CASSE FERNANDEZ HIPOLITO - 68 rue de recken NEUVILLE EN FERRAIN 59960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.