Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE COURTISAN
H&H DISTRIBUTION, SARL M. Hubert LALLOZ
Numéro de dépôt :
4063537
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LE COURTISAN
Déposée par voie électronique le 27 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H&H DISTRIBUTION et monsieur Hubert LALLOZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE COURTISAN »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) H&H DISTRIBUTION domicilié(e) 6 Place Raymond Poincaré - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Hubert LALLOZ domicilié(e) 5 rue Chopin - 90000 - BELFORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H&H DISTRIBUTION, M. Hubert LALLOZ domicilié(e) 6 Place Raymond Poincaré - 90000 - BELFORT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H&H DISTRIBUTION, SARL - 6 Place Raymond Poincaré - 90000 - BELFORT - France - SIREN 7
M. Hubert LALLOZ - 5 rue Chopin - 90000 - BELFORT - France
H&H DISTRIBUTION, M. Hubert LALLOZ - 6 Place Raymond Poincaré - 90000 - BELFORT - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°682155 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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