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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H. Garnaud & Fils
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TOPLANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPLANE
S.A. H. Garnaud & Fils

Numéro de dépôt :
957736
Date de dépôt :
26/05/1976
Lieu de dépôt :
Angoulême

Présentation de la marque TOPLANE

Déposée le 26 mai 1976 par la Société Anonyme (SA) H. Garnaud & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angoulême), la marque française « TOPLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. Garnaud & Fils domicilié(e) (soc. an.), Bellevue, Angoulême. - France.

La marque TOPLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOPLANE est expirée depuis le 26 mai 1986.


S.A. H. Garnaud & Fils - (soc. an.), Bellevue, Angoulême. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Boîtes carton de toutes formes destinées à l'emballage des fromages ou autres produits.