Déposée le 24 octobre 1990 par H G LESSER & RF PAVEY (IMPORTERS) LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HOME SWEET HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est H G LESSER & RF PAVEY (IMPORTERS) LIMITED, domicilié(e) Société de droit britannique, 32/38 Saffon Hill, EC1N 8FN, LONDRES, ROYAUME-UNI (dossier no 2184516) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2184516) - France.
La marque HOME SWEET HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOME SWEET HOME est expirée depuis le 24 octobre 2010.
H G LESSER & RF PAVEY (IMPORTERS) LIMITED - Société de droit britannique, 32/38 Saffon Hill, EC1N 8FN, LONDRES, ROYAUME-UNI (dossier no 2184516) - Royaume-Uni
Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2184516) - France
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2000 n°2184516 - Publication au BOPI 2000-10-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Figurines, statuettes, cadres, meubles, miroirs, appliques, articles décoratifs en bois, cire, plâtre, matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);figurines, statuettes, articles décoratifs en porcelaine, terre cuite, verre;articles de table, surtouts de table (non en métaux précieux);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer, poterie, vaisselle, porcelaine;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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