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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H FRERES
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CYBERNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBERNET
H FRERES SARL

Numéro de dépôt :
93495442
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque CYBERNET

Déposée le 7 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H FRERES domicilié(e) 41, rue de Cronstadt, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 114 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H FRERES SARL - France.

La marque CYBERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBERNET est expirée depuis le 7 décembre 2003.

H FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CYBERSEX , BAGATELLE , WOMEN ONLY , Yellow Home Pages , CYBERSEX , SMOX , FOR WOMEN , CYBERPHONE , LEPALACE , CYBERSPACE


H FRERES SARL - 41, rue de Cronstadt, 75015 PARIS - France - SIREN 389114836


H FRERES SARL - France


Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371828 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques électriques, électroniques et électrotechniques, informatiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs, mico-ordinateurs, imprimantes pour ordinateurs, moniteurs, mémoires d'ordinateurs, lecteurs, disques durs, claviers pour ordinateurs, souris pour ordinateurs, scanneurs, disquettes, logiciels enregistrés, disques compacts optiques, lecteurs de disques, compacts optiques, extincteurs