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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H-FLAG
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QUALLY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALLY
H-FLAG, SARL

Numéro de dépôt :
4301031
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2026
QUALLY de H-FLAG

Présentation de la marque QUALLY

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H-FLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H-FLAG domicilié(e) 51 Péminier - 22400 - LANDEHEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H-FLAG, M. Bruno CAUDAL domicilié(e) 51 Péminier - 22400 - LANDEHEN - France.

La marque QUALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALLY arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

H-FLAG a également déposé les autres marques suivantes : H-FLAG


H-FLAG, SARL - 51 Péminier - 22400 - LANDEHEN - France


H-FLAG, M. Bruno CAUDAL - 51 Péminier - 22400 - LANDEHEN - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.