Déposée le 2 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.F.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « I.B.V.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.F.V domicilié(e) DOMAINE SAINT GEORGES,03410 SAINT VICTOR - 03410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 348 592 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.J.B. SARL domicilié(e) 51 RUE GAMBETTA,33230 COUTRAS - 33230 - France.
La marque I.B.V.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H.F.V. (SAS) - DOMAINE SAINT GEORGES,03410 SAINT VICTOR - 03410 - France - SIREN 445348592
M.J.B. SARL - 51 RUE GAMBETTA,33230 COUTRAS - 33230 - France
Inscription le 13 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458483 - Publication au BOPI 2007-08-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médécine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificielles ; articles orthopédiques, matériel de suture. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; sémences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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