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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.F.V
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ACTIVITA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTIVITA
H.F.V., SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3223303
Date de dépôt :
02/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
02/05/2023
ACTIVITA de H.F.V

Présentation de la marque ACTIVITA

Déposée le 2 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.F.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « ACTIVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.F.V domicilié(e) 4 IMPASSE CHANTOISEAU - 03600 - COMMENTRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 348 592 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque ACTIVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIVITA est expirée depuis le 2 mai 2023.

H.F.V a également déposé les autres marques suivantes : PHOSCARBO , SENECYAN , STOP VEAU , I.B.V.A. , EGAVITAL , ONGUENT NOIR , DERMALIS , VETALIS , CEVIT , MAMMICREME


H.F.V., SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 4 IMPASSE CHANTOISEAU - 03600 - COMMENTRY - France - SIREN 445348592


GALIA PARTNERS - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Inscription le 18 août 2003 - retrait partiel n°375792 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 14 octobre 2003 - retrait partiel n°379596 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription le 19 août 2003 - retrait partiel n°375892 - Publication au BOPI 2003-08-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2013 n°2529246 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-02

Produits vétérinaires à l'exclusion des produits antiviraux et des produits pour application externe, application sur les muqueuses et/ou application sur la bouche.