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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H et B Selection
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les estanques
Marque enregistrée - Marque en vigueur

les estanques
H et B Selection, SARL

Numéro de dépôt :
4315554
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
les estanques de H et B Selection

Présentation de la marque les estanques

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H et B Selection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les estanques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H et B Selection domicilié(e) 45 rue roux alphéran - 13100 - aix-en-provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 679 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H&B SELECTION, M. francois bannier domicilié(e) 45 RUE roux-alpheran - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque les estanques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les estanques arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.


H et B Selection, SARL - 45 rue roux alphéran - 13100 - aix-en-provence - France - SIREN 444679849


H&B SELECTION, M. francois bannier - 45 RUE roux-alpheran - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.