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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F
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SURSULF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURSULF
H.E.F., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92427353
Date de dépôt :
20/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022

Présentation de la marque SURSULF

Déposée le 20 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURSULF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F domicilié(e) Rue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 050 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque SURSULF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 06 07 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SURSULF est expirée depuis le 20 juillet 2022.

H.E.F a également déposé les autres marques suivantes : CERTESS , AQUASULF , ARCOR , DEPTON , COD 11 , PEL , CERTESS , SDA , FAM , HEF


H.E.F., société par actions simplifiée - Rue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France - SIREN 887050508


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2002 n°2223750 - Publication au BOPI 2002-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Inscription le 11 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°497003 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500626 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31

Sels à usage industriel; sels (produits chimiques); sels et bains de sels pour traitement de pièces et de matériaux; sels et produits chimiques pour traiter des pièces et matériaux contre l'usure et la fatigue.Produits contre le grippage et la corrosion.Pièces métalliques traitées.Pièces mécaniques traitées.Traitement de pièces et de matériaux, notamment pour accroître leur résistance à l'usure, à la fatigue, au grippage et à la corrosion

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.