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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F
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DEPTON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEPTON
H.E.F., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1554039
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2029

Présentation de la marque DEPTON

Déposée le 5 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEPTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F domicilié(e) Avenue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 050 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque DEPTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DEPTON arrivera à expiration en date du 5 octobre 2029.

H.E.F a également déposé les autres marques suivantes : CERTESS , AQUASULF , ARCOR , COD 11 , PEL , CERTESS , SDA , FAM , HEF , IREIS Institut de Recherches en Ingénierie des Surfaces


H.E.F., société par actions simplifiée - Avenue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France - SIREN 887050508


SANTARELLI - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1999 n°2151842 - Publication au BOPI 1999-09-02

Inscription le 11 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°497003 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Renouvellement sans limitation le 7 août 2009 n°2415329 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-07

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2019 n°2729182 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-25

Mélanges de métaux pour traitement de surface de pièces métalliques, notamment contre la corrosion. Traitement de matériaux, notamment traitement de surface de pièces métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.