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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F
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COD 11
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COD 11
H.E.F., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1706628
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2021

Présentation de la marque COD 11

Déposée le 20 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COD 11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F domicilié(e) Rue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 050 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque COD 11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COD 11 est expirée depuis le 20 novembre 2021.

H.E.F a également déposé les autres marques suivantes : CERTESS , AQUASULF , ARCOR , DEPTON , PEL , CERTESS , SDA , FAM , HEF , IREIS Institut de Recherches en Ingénierie des Surfaces


H.E.F., Société par actions simplifiée - Rue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France - SIREN 887050508


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2001 n°2207244 - Publication au BOPI 2001-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 11 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°497003 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Inscription le 11 mai 2009 - Concession de licence n°497004 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2011 n°2481124 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-29

Pièces métalliques de frottement, notamment bagues, paliers et coussinets.Pièces de frottement pour machines, notamment bagues, paliers et coussinets. Traitement de pièces métalliques de frottement, notamment de bagues, paliers et coussinets

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.