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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F
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CERTESS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CERTESS
H.E.F., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3611328
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2028
CERTESS de H.E.F

Présentation de la marque CERTESS

Déposée le 14 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERTESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F domicilié(e) Avenue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 050 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CERTESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERTESS arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.

H.E.F a également déposé les autres marques suivantes : CERTESS , AQUASULF , ARCOR , DEPTON , COD 11 , PEL , SDA , FAM , HEF , IREIS Institut de Recherches en Ingénierie des Surfaces


H.E.F., société par actions simplifiée - Avenue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France - SIREN 887050508


SANTARELLI - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2018 n°2695014 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-05

Nitrures métalliques, carbures métalliques, borures métalliques et carbone, tous destinés à des cibles de pulvérisation ; couches fonctionnelles de revêtement, couches dures de revêtement et dépôts tribologiques, composés de nitrures métalliques, de carbures métalliques, de borures métalliques et/ou de carbone.

Cibles en un ou plusieurs métaux non ferreux ou leurs alliages pour pulvérisation cathodique ; métaux non ferreux et leurs alliages pour cibles de pulvérisation.

Traitement de revêtement de métaux et leurs alliages, de polymères et composites, de verre, de céramiques, et de produits en ces matériaux ; traitement de revêtement par dépôt physique ou chimique en phase vapeur sur des métaux et leurs alliages, des polymères et composites, du verre, des céramiques, et sur des produits en ces matériaux.