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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.E.C. DEVELOPPEMENT
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PALACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALACE
H.E.C. DEVELOPPEMENT société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1626103
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2009

Présentation de la marque PALACE

Déposée le 24 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.E.C. DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.E.C. DEVELOPPEMENT domicilié(e) 76, rue Nollet, 75017 PARIS (dossier no 2130985) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 849 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2130985) - France.

La marque PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALACE est expirée depuis le 24 mai 2009.


H.E.C. DEVELOPPEMENT société à responsabilité limitée - 76, rue Nollet, 75017 PARIS (dossier no 2130985) - France - SIREN 347849994


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2130985) - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1998 n°2130985 - Publication au BOPI 1998-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 18 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267091 - Publication au BOPI 1998-11-18

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Communications; éducation et divertissement et autres services divers à l'exception des services d'hôtellerie et de restauration

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.