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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H. DUPONT
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CERTOSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERTOSA
H. DUPONT S.A.

Numéro de dépôt :
93497393
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2003

Présentation de la marque CERTOSA

Déposée le 20 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) H. DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERTOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. DUPONT domicilié(e) 31, rue de l'Etoile du Matin, 44600 SAINT-NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 778 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CERTOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTOSA est expirée depuis le 20 décembre 2003.

H. DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : ARA , MALVINA , VOLCAN , CONDOR , HELIANTHE , ZESTE , RACING GREEN , BASICSILK , ARATEXTIL' PEINTURE TOUS TISSUS , LOUTRE


H. DUPONT S.A. - 31, rue de l'Etoile du Matin, 44600 SAINT-NAZAIRE - France - SIREN 343778239


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Couleurs, peintures à l'exclusion des peintures isolantes, matières tinctoriales, vernis, laques, encres pour tissus