Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMELIA
H. DUPONT S.A.

Numéro de dépôt :
93450235
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2003

Présentation de la marque CAMELIA

Déposée le 11 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) H. DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. DUPONT domicilié(e) 31, rue de l'Etoile du Matin, 44600 SAINT NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 778 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CAMELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMELIA est expirée depuis le 11 janvier 2003.

H. DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : ARA , MALVINA , VOLCAN , CONDOR , HELIANTHE , ZESTE , RACING GREEN , BASICSILK , ARATEXTIL' PEINTURE TOUS TISSUS , LOUTRE


H. DUPONT S.A. - 31, rue de l'Etoile du Matin, 44600 SAINT NAZAIRE - France - SIREN 343778239


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Couleurs, peintures, matières tinctoriales, vernis, laques, encres pour tissus