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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H. DUPONT
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BITEXTILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BITEXTILE
H. DUPONT S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99804589
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/07/2009

Présentation de la marque BITEXTILE

Déposée le 23 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) H. DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BITEXTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. DUPONT domicilié(e) 31, Rue de L'Etoile du Matin, 44600 SAINT-NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 778 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque BITEXTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BITEXTILE est expirée depuis le 23 juillet 2009.

H. DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : ARA , MALVINA , VOLCAN , CONDOR , HELIANTHE , ZESTE , RACING GREEN , BASICSILK , ARATEXTIL' PEINTURE TOUS TISSUS , LOUTRE


H. DUPONT S.A. (société anonyme) - 31, Rue de L'Etoile du Matin, 44600 SAINT-NAZAIRE - France - SIREN 343778239


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Couleurs ; peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), matières tinctoriales, encres, colorants pour tissus, diluants, liants, épaississants, agglutinants pour couleurs, laques et peintures. Matériel pour les artistes, articles pour peindre, dessiner et modeler, pinceaux et brosses, godets pour peintures, gommes, crayons et mines, palettes, pochoirs, cadres à composer, cadres et tambours pour la peinture sur étoffes.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.