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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H. DUPONT
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ARATISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARATISS
H. DUPONT S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94528971
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2004

Présentation de la marque ARATISS

Déposée le 13 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) H. DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARATISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. DUPONT domicilié(e) 31, rue de l'Etoile du Matin, 44600 SAINT-NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 778 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ARATISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARATISS est expirée depuis le 13 juillet 2004.

H. DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : ARA , MALVINA , VOLCAN , CONDOR , HELIANTHE , ZESTE , RACING GREEN , BASICSILK , ARATEXTIL' PEINTURE TOUS TISSUS , LOUTRE


H. DUPONT S.A., Société Anonyme - 31, rue de l'Etoile du Matin, 44600 SAINT-NAZAIRE - France - SIREN 343778239


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Couleurs, peintures, matières tinctoriales, vernis, laques, encres pour tissus