Marque expirée - Marque en non vigueur

ARATEXTIL' PEINTURE TOUS TISSUS
H.DUPONT S.A.S

Numéro de dépôt :
3503405
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017
ARATEXTIL\' PEINTURE TOUS TISSUS de H.DUPONT

Présentation de la marque ARATEXTIL' PEINTURE TOUS TISSUS

Déposée le 29 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARATEXTIL' PEINTURE TOUS TISSUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.DUPONT domicilié(e) 31 Rue de l'Etoile du Matin,44600 SAINT-NAZAIRE - 44600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 631 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H.DUPONT domicilié(e) 31 Rue de l'Etoile du Matin,44600 SAINT-NAZAIRE - 44600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARATEXTIL' PEINTURE TOUS TISSUS est expirée depuis le 29 mai 2017.

H.DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : ARA , MALVINA , VOLCAN , CONDOR , HELIANTHE , ZESTE , RACING GREEN , BASICSILK , LOUTRE , CAMELIA


H.DUPONT S.A.S - 31 Rue de l'Etoile du Matin,44600 SAINT-NAZAIRE - 44600 - France - SIREN 402631535


H.DUPONT - 31 Rue de l'Etoile du Matin,44600 SAINT-NAZAIRE - 44600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).