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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.Delobel
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LE PERLE DE FRAMBOISE DEPUIS 1985 H.DELOBEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PERLE DE FRAMBOISE DEPUIS 1985 H.DELOBEL
SAS H.Delobel, sas

Numéro de dépôt :
4153835
Date de dépôt :
04/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2025
LE PERLE DE FRAMBOISE DEPUIS 1985 H.DELOBEL de H.Delobel

Présentation de la marque LE PERLE DE FRAMBOISE DEPUIS 1985 H.DELOBEL

Déposée par voie électronique le 4 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.Delobel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PERLE DE FRAMBOISE DEPUIS 1985 H.DELOBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.Delobel domicilié(e) 50 RUE PRINCIPALE - 62990 - Loison sur créquoise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS H.Delobel, M. romain delobel domicilié(e) 50 RUE PRINCIPALE - 62990 - Loison sur créquoise - France.

La marque LE PERLE DE FRAMBOISE DEPUIS 1985 H.DELOBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153835.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PERLE DE FRAMBOISE DEPUIS 1985 H.DELOBEL arrivera à expiration en date du 4 février 2025.

H.Delobel a également déposé les autres marques suivantes : LE PERLE DE GROSEILLE DEPUIS 1985 H.DELOBEL , LE PERLE DE CERISE DEPUIS 1985 H.DELOBEL


SAS H.Delobel, sas - 50 RUE PRINCIPALE - 62990 - Loison sur créquoise - France


SAS H.Delobel, M. romain delobel - 50 RUE PRINCIPALE - 62990 - Loison sur créquoise - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.