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Marques déposées par la société H.DEGUERNE ET FILS
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La Divine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Divine
H.DEGUERNE ET FILS, SCEV

Numéro de dépôt :
3795672
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2021
La Divine de H.DEGUERNE ET FILS

Présentation de la marque La Divine

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2011 par la société H.DEGUERNE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Divine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la société H.DEGUERNE ET FILS domicilié(e) 18 RUE SAINT VINCENT - 51500 - ECUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 664 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H.DEGUERNE ET FILS domicilié(e) 18 RUE SAINT VINCENT - 51500 - ECUEIL - France.

La marque La Divine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Divine est expirée depuis le 7 janvier 2021.


H.DEGUERNE ET FILS, SCEV - 18 RUE SAINT VINCENT - 51500 - ECUEIL - France - SIREN 482664232


H.DEGUERNE ET FILS - 18 RUE SAINT VINCENT - 51500 - ECUEIL - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.