(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 mai 1996 par la société H-D U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623967.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.
H-D U.S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2005 n°2302243 - Publication au BOPI 2005-12-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590906 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2016 n°2617882 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-10