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Marques déposées par la société H-D U.S.A
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
H-D U.S.A., LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin

Numéro de dépôt :
96623967
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mai 1996 par la société H-D U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la société H-D U.S.A domicilié(e) 3700 W. Juneau Avenue, Milwaukee, WISCONSIN 53208 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623967.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

H-D U.S.A a également déposé les autres marques suivantes : HARLEY-DAVIDSON , HARLEY-DAVIDSON CAFE , HARLEY DAVIDSON , MOTORCLOTHES , EVOLUTION , HARLEY DAVIDSON , , , HARLEY OWNERS GROUP , SOFTAIL


H-D U.S.A., LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin - 3700 W. Juneau Avenue, Milwaukee, WISCONSIN 53208 - États-Unis


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2005 n°2302243 - Publication au BOPI 2005-12-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590906 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2016 n°2617882 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau