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Marques déposées par la société H-D U.S.A
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HARLEY-DAVIDSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HARLEY-DAVIDSON
H-D U.S.A., LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin

Numéro de dépôt :
93478013
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2023

Présentation de la marque HARLEY-DAVIDSON

Déposée le 27 juillet 1993 par la société H-D U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARLEY-DAVIDSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société H-D U.S.A domicilié(e) 3700 W. Juneau Avenue, Milwaukee - 53208 - WISCONSIN - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque HARLEY-DAVIDSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HARLEY-DAVIDSON est expirée depuis le 27 juillet 2023.

H-D U.S.A a également déposé les autres marques suivantes : HARLEY-DAVIDSON CAFE , HARLEY DAVIDSON , MOTORCLOTHES , EVOLUTION , HARLEY DAVIDSON , , , HARLEY OWNERS GROUP , SOFTAIL , HARLEY-DAVIDSON


H-D U.S.A., LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin - 3700 W. Juneau Avenue, Milwaukee - 53208 - WISCONSIN - États-Unis


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2243493 - Publication au BOPI 2003-06-04

Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185766 - Publication au BOPI 1995-05-31

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590906 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2013 n°2532650 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-19

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