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Marques déposées par la société H-D U.S.A
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HARLEY-DAVIDSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HARLEY-DAVIDSON
H-D U.S.A., LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin

Numéro de dépôt :
1675605
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2029

Présentation de la marque HARLEY-DAVIDSON

Déposée le 9 mars 1989 par la société H-D U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARLEY-DAVIDSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société H-D U.S.A domicilié(e) 3700 W. Juneau Avenue, Milwaukee, WISCONSIN 53208 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque HARLEY-DAVIDSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 34

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HARLEY-DAVIDSON arrivera à expiration en date du 9 mars 2029.

H-D U.S.A a également déposé les autres marques suivantes : HARLEY-DAVIDSON , HARLEY-DAVIDSON CAFE , HARLEY DAVIDSON , MOTORCLOTHES , EVOLUTION , HARLEY DAVIDSON , , , HARLEY OWNERS GROUP , SOFTAIL


H-D U.S.A., LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin - 3700 W. Juneau Avenue, Milwaukee, WISCONSIN 53208 - États-Unis


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Demande de renouvellement le 2 mars 2009 n°2132498 - Publication au BOPI 2009-03-02

Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185766 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185765 - Publication au BOPI 1995-05-31

Renouvellement sans limitation n°2132498 - Publication au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2009 n°2400111 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-02

Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590906 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Renouvellement sans limitation le 27 février 2019 n°2707841 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-27

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux, malles et valises;portefeuilles, sacs, bourses, étuis à couteaux, porte-clefs en cuir, étuis à cigarettes, porte bloc-notes, bandeaux en cuir; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.