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Marques déposées par la société H-D U.S.A
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HARLEY-DAVIDSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HARLEY-DAVIDSON
H-D U.S.A., LLC, Société organisée selon les lois de l'état du Wisconsin

Numéro de dépôt :
1486839
Date de dépôt :
05/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2028

Présentation de la marque HARLEY-DAVIDSON

Déposée le 5 septembre 1988 par la société H-D U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARLEY-DAVIDSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société H-D U.S.A domicilié(e) 3700 W. Juneau Avenue, Milwaukee, WISCONSIN 53208 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque HARLEY-DAVIDSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HARLEY-DAVIDSON arrivera à expiration en date du 5 septembre 2028.

H-D U.S.A a également déposé les autres marques suivantes : HARLEY-DAVIDSON , HARLEY-DAVIDSON CAFE , HARLEY DAVIDSON , MOTORCLOTHES , EVOLUTION , HARLEY DAVIDSON , , , HARLEY OWNERS GROUP , SOFTAIL


H-D U.S.A., LLC, Société organisée selon les lois de l'état du Wisconsin - 3700 W. Juneau Avenue, Milwaukee, WISCONSIN 53208 - États-Unis


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2110214 - Publication au BOPI 1998-16

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2370975 - Publication au BOPI 2008-04-22

Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185766 - Publication au BOPI 1995-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590906 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Renouvellement avec limitation le 7 août 2018 n°2690098 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-07

Accessoires et éléments de motocyclettes, side-cars, véhicules commerciaux, véhicules pour golf, véhicules mécaniques à neige.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.