HARLEY
Présentation de la marque HARLEY
Déposée le 15 mai 1987 par la société H-D U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HARLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HARLEY arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.
H-D U.S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42
Inscription - Transmission de propriété n°28254 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338063 - Publication au BOPI 2007-03-30
Inscription le 19 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209073 - Publication au BOPI 1996-11-19
Renouvellement sans limitation n°2083653 - Publication au BOPI 1997-11
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590906 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2017 n°2647726 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-28