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Marques déposées par la société H-D U.S.A. LLC
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HARLEY-DAVIDSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HARLEY-DAVIDSON
H-D U.S.A. LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin

Numéro de dépôt :
1223593
Date de dépôt :
04/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2023

Présentation de la marque HARLEY-DAVIDSON

Déposée le 4 janvier 1983 par la société H-D U.S.A. LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARLEY-DAVIDSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société H-D U.S.A. LLC domicilié(e) 3700 W. Juneau Avenue, Milwaukee, WISCONSIN 53208 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque HARLEY-DAVIDSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HARLEY-DAVIDSON est expirée depuis le 4 janvier 2023.


H-D U.S.A. LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin - 3700 W. Juneau Avenue, Milwaukee, WISCONSIN 53208 - États-Unis


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Renouvellement sans limitation n°2012848 - Publication au BOPI 1993-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Inscription - Transmission de propriété n°25136 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2243781 - Publication au BOPI 2003-06-04

Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185766 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 25 juin 2003 - Demande de relevé de déchéance n°372846 - Publication au BOPI 2003-06-25

Inscription le 4 juillet 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°373476 - Publication au BOPI 2003-07-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590906 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2013 n°2518194 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-01-09

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