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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.D.S
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HDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HDS
H.D.S. Sarl

Numéro de dépôt :
93473772
Date de dépôt :
17/06/1993
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
17/06/2003

Présentation de la marque HDS

Déposée le 17 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.D.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « HDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.D.S domicilié(e) Quartier du Chateau, 31620 VILLAUDRIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 547 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL H.D.S. - France.

La marque HDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HDS est expirée depuis le 17 juin 2003.


H.D.S. Sarl - Quartier du Chateau, 31620 VILLAUDRIC - France - SIREN 383547114


SARL H.D.S. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

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