Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
H-D MICHIGAN, LLC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
92417780
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mai 1992 par la société H-D MICHIGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la société H-D MICHIGAN domicilié(e) 315 W. Huron Street, Suite 400, 48103 ANN ARBOR, Michigan - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417780.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 5 mai 2022.

H-D MICHIGAN a également déposé les autres marques suivantes : HOG-ARLEY OWNERS GROUP , HARLEY-DAVIDSON , DESIRER SANS LIMITES , HARLEY-DAVIDSON , , HARLEY , (Marque figurative) , SPORTSTER , , HARLEY-DAVIDSON MOTOR CYCLES LEGENDARY HARLEY-DAVIDSON SINCE 1903


H-D MICHIGAN, LLC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 315 W. Huron Street, Suite 400, 48103 ANN ARBOR, Michigan - États-Unis


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2001 n°2210798 - Publication au BOPI 2001-11-29

Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185766 - Publication au BOPI 1995-05-31

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497665 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-24

Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590906 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d' autres classes); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].