(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 octobre 1991 par la société H-D MICHIGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697391.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 7 octobre 2021.
H-D MICHIGAN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2198426 - Publication au BOPI 2001-05-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185766 - Publication au BOPI 1995-05-31
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469658 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-04
Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590906 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17