HARLEY-DAVIDSON MOTOR CYCLES LEGENDARY HARLEY-DAVIDSON SINCE 1903
Présentation de la marque HARLEY-DAVIDSON MOTOR CYCLES LEGENDARY HARLEY-DAVIDSON SINCE 1903
Déposée le 3 avril 1995 par H-D MICHIGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARLEY-DAVIDSON MOTOR CYCLES LEGENDARY HARLEY-DAVIDSON SINCE 1903 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HARLEY-DAVIDSON MOTOR CYCLES LEGENDARY HARLEY-DAVIDSON SINCE 1903 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HARLEY-DAVIDSON MOTOR CYCLES LEGENDARY HARLEY-DAVIDSON SINCE 1903 est expirée depuis le 3 avril 2015.
H-D MICHIGAN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2005 n°2283853 - Publication au BOPI 2005-03-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02