Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HARLEY-DAVIDSON MOTOR CYCLES LEGENDARY HARLEY-DAVIDSON SINCE 1903
H-D MICHIGAN, Inc a Michigan corporation

Numéro de dépôt :
95566165
Date de dépôt :
03/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2015

Présentation de la marque HARLEY-DAVIDSON MOTOR CYCLES LEGENDARY HARLEY-DAVIDSON SINCE 1903

Déposée le 3 avril 1995 par H-D MICHIGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARLEY-DAVIDSON MOTOR CYCLES LEGENDARY HARLEY-DAVIDSON SINCE 1903 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est H-D MICHIGAN, Inc a Michigan corporation domicilié(e) 315 West Huron Street, Suite 400 Ann Arbor,U.S.A. (dossier no 2283853) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL Département International des Marques domicilié(e) 63/65 rue Henri Barbusse,92585 CLICHY Cedex (dossier no 2283853) - 92585 - France.

La marque HARLEY-DAVIDSON MOTOR CYCLES LEGENDARY HARLEY-DAVIDSON SINCE 1903 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HARLEY-DAVIDSON MOTOR CYCLES LEGENDARY HARLEY-DAVIDSON SINCE 1903 est expirée depuis le 3 avril 2015.

H-D MICHIGAN a également déposé les autres marques suivantes : HOG-ARLEY OWNERS GROUP , HARLEY-DAVIDSON , DESIRER SANS LIMITES , HARLEY-DAVIDSON , , HARLEY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SPORTSTER ,


H-D MICHIGAN, Inc a Michigan corporation - 315 West Huron Street, Suite 400 Ann Arbor,U.S.A. (dossier no 2283853) - États-Unis


L'OREAL Département International des Marques - 63/65 rue Henri Barbusse,92585 CLICHY Cedex (dossier no 2283853) - 92585 - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2005 n°2283853 - Publication au BOPI 2005-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Parfums, eaux de toilette; gels et sels pour le bain et la douche; savons de toilette; déodorants corporels; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil; produits de maquillage; shampooings; gels, mousses et baumes, produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux; huiles essentielles; dentifrices