Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE SECHE DE GUSTAY
H.D.I. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95551766
Date de dépôt :
02/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2005

Présentation de la marque LA PETITE SECHE DE GUSTAY

Déposée le 2 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) H.D.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE SECHE DE GUSTAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.D.I domicilié(e) Immeuble La Presqu'Ile Verte, 13, rue Bichat, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 655 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alison C. Rezac - France.

La marque LA PETITE SECHE DE GUSTAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95551766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE SECHE DE GUSTAY est expirée depuis le 2 janvier 2005.

H.D.I a également déposé les autres marques suivantes : HDI , DE GUSTAY , LE MOULIN LAUDIE , LE FLAMOY , SIRE POULET , LA GRANGE BELMONT , MESTRIAL , LE PRE BELGRAIN , DAME DINDE , SIRE POULET


H.D.I. (société anonyme) - Immeuble La Presqu'Ile Verte, 13, rue Bichat, 69002 LYON - France - SIREN 397655457


Alison C. Rezac - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Viande, volaille et gibier; extraits de viande