Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE GUSTAY
H.D.I. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94541170
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2004

Présentation de la marque DE GUSTAY

Déposée le 20 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) H.D.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE GUSTAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.D.I domicilié(e) Immeuble La Presqu'Ile Verte, 13, rue Bichat, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 655 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alison C. Rezac - France.

La marque DE GUSTAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541170.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE GUSTAY est expirée depuis le 20 octobre 2004.

H.D.I a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE SECHE DE GUSTAY , HDI , DE GUSTAY , LE MOULIN LAUDIE , LE FLAMOY , SIRE POULET , LA GRANGE BELMONT , MESTRIAL , LE PRE BELGRAIN , DAME DINDE


H.D.I. (société anonyme) - Immeuble La Presqu'Ile Verte, 13, rue Bichat, 69002 LYON - France - SIREN 397655457


Alison C. Rezac - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande